Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20155036
Mairie de Mimizan

Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

19/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20155037
Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)

Caractère communicable à l'un des attributaires, du rapport d'analyse des offres relatif à...

19/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20155054
URSSAF de Lorraine (54)

Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...

19/11/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155063
Mairie de Brétigny-sur-Orge

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution de la délégation de service public...

19/11/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20155119
Syndicat Mixte de l'Argens (SMA)

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au marché public n° 2011-62 « Missions...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155121
Mairie de Ploudalmézeau

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...

19/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155124
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au dossier référencé 28/6089 se...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20155130
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication de documents relatifs à un marché public concernant des prestations juridiques en...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155140
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale

Consultation des contrats de délégation de service public passés sous la forme de l'affermage,...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20155144
Mairie de Ramonville-Saint-Agne

Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du château de Soule...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20155151
Centre hospitalier de Nemours

Caractère communicable, à la société ABENA, des documents suivants concernant les 16 lots du...

17/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20155164
Ministère de l'éducation nationale

Copie intégrale du dossier nominatif concernant sa société et détenu par la direction générale...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques CNIL
Avis 20155169
Mairie de Paris

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155181
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour objet la...

03/12/2015 Favorable Irrecevable/Préalable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155206
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Communication des documents suivants concernant les marchés de nettoyage des instituts de...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155219
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location d'un local...

03/12/2015 Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155223
Mairie de Bordeaux

Communication de la convention conclue entre la mairie et le restaurant « Le Caillou »...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Pollution
Avis 20155237
Préfecture de police de Paris

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des prestations de...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155242
Office de Tourisme Les Arcs Bourg Saint-Maurice

Copie de la convention de partenariat conclue entre la SARL Centrale de réservation et l'Office...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs