Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...

08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154356
Mairie de Frontignan

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

08/10/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20154378
Mairie de Provins

Communication de l'acte d'engagement liant la commune à la société SNBR pour l'exécution du...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154386
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie des documents suivants relatifs à l'intervention, en 2006, des services de ERDF dans sa...

08/10/2015 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20154387
Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI 59)

Communication des documents composant l'offre du candidat retenu, relatifs au marché public...

22/10/2015 Défavorable/Secret Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154388
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'étude réalisée en 2012 et en 2013 par un cabinet de consultants, consistant à...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Contrôle
Avis 20154391
Syndicat intercommunal à vocation unique de la petite enfance d'Orgeval (SIVU d'Orgeval)

Copie du mémoire technique (planning) de l'entreprise attributaire concernant le lot n° 1 du...

22/10/2015 Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154429
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

22/10/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20154433
Mairie de Cassis

Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune : 1)...

22/10/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154436
Conseil régional de la Réunion

Copie de l'acte d'engagement signé entre la Région Réunion et la société NEXTIRAONE titulaire du...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154438
Philharmonie de Paris

Copie de documents relatifs à la construction de PHILHARMONIE 1 : 1) l'acte d'engagement...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154444
Mairie de Mouriès

Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20154457
Mairie de Vernouillet (78)

Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public de maîtrise...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20154462
Conseil départemental de l'Isère

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183545
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)

Copie du dossier déposé par la société X concernant un projet éolien situé sur le territoire de...

10/01/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables
Avis 20183560
Mairie d'Esparron-de-Verdon

Communication des documents suivants concernant le lot n° 13 « Emplacement de 48 anneaux au...

28/02/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20183651
Fédération du e-commerce et de la vente à distance (Fevad)

Communication des documents suivants relatifs au dossier de saisine de médiation du demandeur en...

10/01/2019 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Contrôle Grande distribution
Avis 20183787
Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre conclu le...

24/01/2019 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public