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Avis 20143357
Mairie de Grande-Synthe
Communication sur cédérom, en sa qualité de conseiller municipal, de l’enregistrement audio de...
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Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...
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Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...
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Avis 20143433
Mairie de Saint-Avold
Consultation des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour...
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Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20143460
Mairie de Garges-les-Gonesse
Copie de l'arrêté de nomination de Monsieur X en tant que conseiller municipal délégué à la...
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Avis 20143485
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication par courriel des rapports sur le prix et la qualité des services communautaires...
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Avis 20143495
Mairie de Longpont-sur-Orge
Communication des copies de l’arrêté du maire du 27 mars 2001, portant délégation d'une partie...
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Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...
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Avis 20143511
Mairie de La Plaine-des-Palmistes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) toutes les délibérations adoptées lors...
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Conseil 20143535
Mairie de Lunel
Caractère communicable aux héritiers, ayants droit et tiers des documents par lesquels les...
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Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...
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Avis 20143555
Mairie de Chenôve
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) les...
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Avis 20143558
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les journaux communaux parus sous les...
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Avis 20143582
Mairie de Puteaux
Communication des documents suivants relatifs au séjour linguistique en Ecosse, du 11 au 24...
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Avis 20143584
Mairie d'Escaudoeuvres
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux...
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Avis 20143588
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Consultation, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20143622
Mairie de Lamanon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20143636
Mairie d'Estaires
Consultation des documents suivants dans le but de connaître le numéro de la parcelle...
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Avis 20133158
Mairie de Meudon
Communication d'une copie de tous les documents relatifs à l'étude réalisée en novembre 2012 par...