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Avis 20205218
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication des documents suivants concernant l’appel à projet « Osez le J1 » en vue de...
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Avis 20210800
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la convention, ni présentée ni...
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Avis 20220141
§ Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs à la mise en œuvre d'une opération immobilière sur...
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Avis 20220189
Mairie de Nice
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20220191
Communauté de communes des 2 Vallées (CC2V91)
Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20220503
Vallée Sud Aménagement
Communication, X, de la promesse de bail commercial conclue entre Vallée Sud Aménagement et la...
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Avis 20220688
Etablissement public d’aménagement Paris-Saclay
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès‐verbal...
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Avis 20217361
Mairie de Labruguière
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie du contrat de bail locatif,...
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Avis 20217369
Mairie du Teil
Communication, par envoi électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Conseil 20217389
Mairie de Sainte-Croix-du-Verdon
Caractère communicable des conventions nominatives d’occupation précaire et révocable du domaine...
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Avis 20217403
# Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats passés entre Radio...
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Avis 20217461
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication du rapport d'expertise détaillé ayant conduit à la décision de non financement de...
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Conseil 20217466
Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Caractère communicable du procès‐verbal du jury de sélection des candidatures concernant un...
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Avis 20217500
Groupe Hygiène Action
Communication, au format Excel ou CSV, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs...
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Avis 20217715
Mairie de Saint-Julien-de-Concelles
Copie de la convention passée entre la commune et la personne qui a pris la gestion du kiosque...
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Avis 20217761
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Copie, par voie électronique ou postale, des documents suivants concernant l'appel à projets...
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Avis 20216719
Mairie de Beausoleil
Communication, au format papier, de la copie des documents suivants :
1) la liste des commerces...
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Avis 20216966
Mairie de Lormont
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...
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Avis 20216968
Mairie de La Chapelle-Moulière
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'un jardin communal biologique...
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Avis 20217069
Mairie d'Escaro
Communication des documents administratifs, à ses frais, et notamment de la promesse de bail...