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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20124596
Mairie de Morsang-sur-Seine

Copie de l'avis de M. XXX, direction départementale des territoires de l'Essonne, dans le cadre...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124602
Mairie de Biéville-Beuville

Copie de documents relatifs à la construction d'un magasin Carrefour-Contact et d'une station...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Grande distribution
Avis 20124921
Mairie de Thuir

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20124928
Mairie de Saujac

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux travaux de remblaiement entrepris par la...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124981
Mairie de Cernex

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n° PC 07405212X0006, ainsi...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125039
Mairie de Saint-Nicolas-La-Chapelle

Copie des documents suivants faisant suite à l'arrêté de permis de construire n° 07326212D1001...

24/01/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125044
Mairie de Petit-Bourg

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire accordé (tacitement ou expressément) à...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125049
Mairie de Lapalisse

Copie du procès-verbal dressé par le garde champêtre de la commune le 7 septembre 2012 à la...

24/01/2013 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125064
Direction départementale des territoires de l'Yonne

Consultation et copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 08902011U0002...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20125066
Mairie de Grabels

Caractère communicable des avis et propositions d'arrêtés formulés par le service instructeur...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125070
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Copie de documents relatifs à la construction d'une maison et d'un hangar à bateaux sur une...

24/01/2013 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20125073
Mairie de Théza

Copie des documents suivants dans le cadre de la réalisation de la 4e tranche d'un lotissement...

24/01/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125074
Mairie d'Aydius

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement du Haut du Village : 1) l'intégralité des...

24/01/2013 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20130009
Mairie de Revin

Copie du dossier établi par la SARL BATISTYLE, précisant la nature des travaux pour une...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130014
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur et Madame XXX délivré le 14...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130029
Mairie de Saint-Clément de Valorgue

Communication, de préférence sous forme numérique, des demandes de permis de construire...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20130059
Mairie d'Aureille

Copie du dossier de déclaration préalable n° 01300612P0013 concernant la réalisation d'un...

24/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130071
Mairie de Houplin-Ancoisne

Consultation de documents relatifs à deux déclarations préalables (DP 05931611B0039 et DP...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130094
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur

Copie du courrier du notaire de la SCI Edifpierre informant le maire de la commune de sa...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130098
Mairie de Gargenville

Copie de documents relatifs à deux permis de construire déposés par la SCI SEMIIC RANGIPORT, n°...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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