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Avis 20170775
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication des tableaux d’avancement au grade de professeur agrégé hors classe pour les...
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Avis 20170786
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170787
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170788
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170791
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes - Le Sapin d'Or (EHPAD 09)
Communication d'une lettre de la ministre déléguée aux personnes âgées et à l'autonomie de...
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Avis 20170800
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170807
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Communication des documents suivants :
1) la simulation de sa retraite à taux plein ;
2) les...
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Avis 20170828
Communauté de communes de la Hague
Communication des arrêtés individuels portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire...
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Avis 20170835
Mairie de Firminy
Copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à...
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Avis 20170863
La Poste
Communication de la délégation et des subdélégations de pouvoirs accordées par le directeur du...
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Avis 20170883
Ministère de la Justice
Copie de l'ensemble des documents administratifs et médicaux le concernant adressés au comité...
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Conseil 20170888
Service départemental d'incendie et de secours du Gers (SDIS 32)
Caractère communicable, à l'employeur d'un sapeur-pompier volontaire, des relevés des...
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Avis 20170891
Ministère de la Justice
Communication, pour l'année 2017, de son planning de surveillant au centre pénitentiaire de...
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Avis 20170896
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170899
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication de l'ensemble des pièces contenues dans son dossier de titularisation, notamment...
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Avis 20170900
Ministère de l'Intérieur
Communication des arrêtés de nomination au grade de commandant de police de :
1) Madame X ;
2)...
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Avis 20170903
La Poste
Communication des documents le concernant :
1) relatifs à la promotion par reconnaissance des...
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Avis 20170904
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170906
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal ou mise à disposition, du bilan des...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...