-
Avis 20172126
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants, relatifs à l’exécution d'un arrêt de la CAA de Bordeaux,...
-
Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
-
Avis 20172176
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants :
1) les résultats bruts d'analyses effectués par la...
-
Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
-
Avis 20172249
Nantes Métropole
Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau :
1) le...
-
Avis 20172322
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication du rapport annuel concernant le prix et la qualité du service des eaux.
-
Avis 20165291
Mairie de Neuville-aux-Bois
Communication du schéma hydraulique des rejets d’eaux pluviales créé lors de la déconnexion...
-
Avis 20165450
Régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement d'Orthez
Communication, en sa qualité de conseillère municipale de la commune d'Orthez, des deux dossiers...
-
Avis 20165617
Mairie de Brumath
Copie des plans des branchements et des regards de la rue du Fossé et au niveau des parcelles...
-
Avis 20165662
Préfecture de la Haute-Saône
Copie l'entier dossier au vu duquel l'arrêté du 18 mai 2016 a déclaré d'utilité publique la...
-
Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants :
1)...
-
Avis 20170065
Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons (Annemasse agglo)
Communication de documents dans le cadre de permis d'aménager délivrés à la SCI MIGROS :
1)...
-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20161713
Mairie d'Albi
Communication de l'étude de faisabilité réalisée sur le projet de construction d'une station de...
-
Avis 20161724
mairie de Trie-Château
Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...
-
Conseil 20161793
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)
Caractère communicable à un avocat, du diagnostic d'assainissement non collectif du voisin de...
-
Avis 20161903
Communauté de communes du Pays de Gex
Copie des documents suivants établi par le cabinet Stratorial :
1) le ou les rapports d'audit...
-
Avis 20161905
Association syndicale autorisée arrosage et assainissement de Castelnau d'Aude
Communication des documents suivants:
1) le grand livre 2014 ;
2) le grand livre 2015 ;
3) le...
-
Avis 20162080
Conseil départemental de la Savoie
Copie des éléments suivants concernant la collecte des eaux usées de la commune d'Avrillard...
-
Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...