Recherche - CADA

Marché public Affaire courante

Avis 20150958
Mairie de L'Huisserie

Communication des éléments suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150977
Mairie de Cergy

Communication des éléments suivants relatifs au lot 2 du marché numéro 45/14 ayant pour objet la...

02/04/2015 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150981
Conseil départemental du Vaucluse (CD 84)

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif, pour les lots numéro 1 et 2 du...

23/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150984
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Copie des éléments suivants relatifs au marché de travaux numéro 13 069 ayant pour objet...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151024
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants relatifs à l'exécution du marché public portant sur la...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151053
HAGANIS

Communication des documents suivants : 1) s'agissant du marché F.09.001 Metz Place Mazelle...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151080
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151094
Centre hospitalier Sainte-Anne

Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assurance responsabilité civile passé...

23/04/2015 Défavorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151134
Mairie de Juvisy-sur-Orge

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité POS-PLU
Avis 20151136
Mairie de Saint-Laurent-Médoc

Communication des documents suivants concernant le lot n° 8...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151140
Communauté de communes du Coglais

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151144
Mairie de Lunel

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151164
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants, relatifs au marché public publié le 15 février 2014 au BOAMP sous...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151168
Conseil général du Haut-Rhin

Communication de l'avis rédigé par le maître d'œuvre concernant le mémoire en réclamation du 28...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20151183
Mairie de Montfort-sur-Risle

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151240
Mairie de Guiclan

Communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151287
Mairie de Bouyon

Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Irrecevable/Imprécise Incompétence/Juridictionnel Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Emprunt Budgets et comptes Marché public Eau
Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...

23/04/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151316
Mairie d'Aubergenville

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X X, attributaire du marché public...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)

Copie des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...

21/05/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes Marché public

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