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Marché public Affaire courante

Avis 20154469
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie de documents relatifs au marché signé avec la société X à la suite de la consultation n°...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154473
Mairie de Tréville

Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...

22/10/2015 Défavorable/Préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Marché public
Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...

22/10/2015 Favorable Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154490
Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)

Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...

22/10/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154515
Métropole européenne de Lille (MEL)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du planning détaillé de l'attributaire concernant...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154551
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie de documents relatifs à un marché public passé avec la SELARL X pour la prestation de...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset

Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154565
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cuiseaux (EHPAD 71)

Copie de documents relatifs à la consultation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154573
Mairie d'Etampes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des véhicules de fonction et de...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Vidéosurveillance Marché public
Avis 20154582
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154593
Mairie de Drancy

Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Gestion des établissements de santé Santé Prévention Marché public
Avis 20154615
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « désamiantage » du marché public...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Pollution
Avis 20154623
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)

Copie de documents relatifs à un marché public de services, pour la désignation d'un géomètre...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154625
Mairie de Lunel

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154643
Conseil départemental de la Haute-Saône

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...

05/11/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154659
Mairie de Muirancourt

Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...

05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public
Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille

Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...

05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154674
Mairie de Bouafle

Copie des documents suivants concernant des travaux sur la paroi de l'église de la commune : 1)...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154684
Office public de l'habitat « Logis Cévenols » (OPH 30)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « secteur d'Alès », n° 2 « secteur...

05/11/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154691
Société d'Aménagement et d'Equipement de la Région Parisienne (SAERP)

Copie de documents relatifs à un marché concernant des travaux de désamiantage, déplombage et...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public