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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20140095
Mairie d'Ambazac

Copie des modalités de concertation arrêtées en 2010 dans le cadre de la procédure de révision...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140096
Mairie d'Estancarbon

Copie du dossier joint à la convocation adressée aux conseillers municipaux dans le cadre de la...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold

Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140143
Mairie de Cardet

Copie des documents suivants relatifs au POS de la commune : 1) la liste des servitudes annexées...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140176
Préfecture de l'Yonne

Communication des documents suivants, sur lesquels le préfet s'est basé pour prendre l'arrêté...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Zones d’activités
Avis 20140180
Préfecture de l'Hérault

Copie du plan de délimitation des dépendances de la voie navigable à la disposition du canal du...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140189
Mairie de Pélissanne

Copie de documents relatifs au POS antérieur au PLU approuvé le 31 mars 2011 applicables à la...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140198
Mairie de Saint-Avit-de-Vialard

Copie de documents relatifs à la vente d'une partie d'un chemin rural de Constant cadastré...

13/02/2014 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140234
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des registres comprenant les observations déposées par le public lors de l'enquête...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140259
Mairie de Mazerulles

Copie de documents relatifs au PLU approuvé le 3 janvier 2007 : 1) le rapport d'enquête publique...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140266
Mairie de Montagny-lès-Beaune

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal en...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140276
Préfecture de police de Paris

Communication des rapports du service des architectes de sécurité référencés dans l'arrêté de...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20140285
Mairie de Brinon-sur-Sauldre

Copie, de préférence sur CD-ROM, du dossier relatif au PLU de la commune, avec : 1) les avis des...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140304
Mairie de Cussy

Copie des documents suivants : 1) la carte communale relative à la zone constructible ; 2) la...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140393
Mairie de Lansargues

Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140401
mairie de Lachassagne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'entier dossier de PLU ; 2) les...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

27/02/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux

Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20140535
Mairie d'Aviron

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU