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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20140739
Mairie de Marsaz

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération relative au débat sur le...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140802
Mairie de Rives

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140824
Mairie de Garéoult

Copie de l'avis de France Domaine concernant la valeur de sa parcelle délaissée pour la mise en...

27/03/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140882
Mairie de Centrès

Copie des délibérations du conseil municipal, concernant le hameau du Vialardel, relatives à...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20140890
Mairie de Paris

Copie de l'étude conjointe de la Direction de l'urbanisme et la Direction des affaires...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20140936
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation du courrier daté du 29 janvier 2013, mentionné dans la délibération n° 27 du...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140992
Mairie de Montady

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le rapport de présentation ; 2) le plan...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes

Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141031
Mairie de Marseille

Copie de documents dans le cadre de l'arrêté n° 07/079 en date du 6 août 2007 portant usage du...

10/04/2014 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20141032
Mairie d'Aubervilliers

Copie, par courrier, de documents relatifs au contrat de développement territorial 2014/2030...

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique
Avis 20141042
Mairie de Coin-les-Cuvry

Consultation du registre de préemption de la commune.

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin

Copie des documents suivants : 1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...

13/05/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Avis 20141065
Mairie de Pournoy-la-Chétive

Copie du document de présentation exposant les orientations générales du plan d'aménagement et...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141074
Mairie de Ners

Copie de documents relatifs à la procédure d'élaboration en cours du PLU de la commune : 1) le...

10/04/2014 Favorable Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141078
Mairie de Fontenay-le-Comte

Copie des avis de France Domaine entraînant les décisions soumises à la délibération du conseil...

10/04/2014 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141136
Mairie de Sylvanes

Communication du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2010.

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20141155
Mairie de Rambaud

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal du...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141190
Mairie de Dossenheim-sur-Zinsel

Copie de la délibération autorisant le maire à signer le contrat de crédit-bail immobilier...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...

29/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141253
Mairie de Sermérieu

Copie de documents relatifs à l'ancien POS de la commune : 1) le règlement en vigueur avant...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU