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Avis 20142327
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...
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Avis 20142346
Mairie de Beynes
Communication de l'acte administratif - arrêté, délibération ou décision - classant dans le...
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Avis 20142348
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication des éléments suivants concernant la digue longeant leur terrain sur la commune de...
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Avis 20142411
Mairie d'Île-d'Arz
Communication d'un contrat d'occupation d'un local à usage commercial en date du 9 avril 2013,...
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Avis 20142466
Mairie du Plessis-Belleville
Copie du courrier d'un particulier sollicitant l'acquisition d'une bande de terrain de 3m² aux...
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Avis 20142513
Mairie de Meucon
Copie des documents suivants relatifs à sa cousine Madame XXX XXX afin de compléter une requête...
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Avis 20142515
Mairie de Cessieu
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20142516
Mairie de Villette
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le rapport de...
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Avis 20142532
Mairie de Berre-l'Etang
Copie, de préférence sur CD-Rom fourni par le demandeur, de documents relatifs au plan...
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Avis 20142543
Mairie de Châteauneuf-le-Rouge
Communication de l'entier dossier de permis de construire d'une maison d'habitation sise...
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Conseil 20142548
Mairie de Ciré d'Aunis
Caractère communicable aux membres du conseil municipal d'un document relatifs au droit de...
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Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...
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Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
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Avis 20142598
Mairie de Fresne-Léguillon
Copie de documents relatifs à un immeuble à usage d'habitation situé 15 rue de Beauvais :
1)...
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Avis 20142685
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Copie de la décision du conseil municipal concernant la location ou la mise à disposition...
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Avis 20142686
Mairie de Saint-Félix-de-Lodez
Communication de l'extrait du registre des préemptions relatif à l'acquisition du bâtiment rural...
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Avis 20142695
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux de création du rond point des rues de la...
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Avis 20142712
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des actes annuels d'abornement concernant :
1) les bornes 56 à 66 : pour les années 1997...
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Avis 20142718
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des rapports annuels et autres, établis en accomplissement de l'article 6 de l'accord du 8...
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Avis 20142740
Mairie de Replonges
Copie de documents concernant la révision du plan d'occupation du sol (POS) ou le plan local...