Recherche - CADA

Marché public Agriculture

Avis 20175128
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie (CPAM 74)

Copie par courriel des documents suivants concernant le marché public lancé en 2017 pour la mise...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier

Copie des documents suivants : 1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175142
Groupement de Coopération Sanitaire GCS HACOM - CHI CAUX VALLEE DE SEINE

Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public ayant pour objet la...

25/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175149
Communauté de communes de l'Est de la Somme

Copie de documents relatifs à la mission d'assistance et conseils généraux en communication et...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20175154
Mairie de Cormeilles-en-Vexin

Les règles de communicabilité des documents relatifs aux marchés publics s'appliquent-elles aux...

11/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175161
Centre d'action sociale de la ville de Paris (CCAS 75)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur une...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175188
Conseil départemental de l'Isère

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175193
Communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182291
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

Communication, par courrier électronique et par publication en ligne sur le site internet de la...

27/09/2018 Favorable Incompétence Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20182322
Mairie de Beaussais-sur-mer

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de conseil...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182347
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...

31/10/2018 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182364
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Communication des rapports mensuels relatifs au marché public « Velib' » pour les mois de...

31/10/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182466
Conseil départemental du Rhône

Copie des documents suivants concernant chacun des deux marchés publics attribués à la société...

31/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau

Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...

31/10/2018 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20182757
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182759
Mairie d'Ambilly

Consultation des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude pour le...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182804
Mairie de Warnécourt

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182880
Lycée Français de Pondichéry

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la construction du...

11/10/2018 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Permis de construire
Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183032
GCS services interhospitaliers du Lot-et-Garonne

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs