Recherche - CADA

Marché public Agriculture

Avis 20181219
Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin de l'Arbresle

Communication de l'acte d'engagement concernant le marché public passé avec le groupement...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181251
Nantes Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'évaluation de...

28/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20181270
Régie Ligne d'Azur

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot « Secteur...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181278
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Communication de l'offre de prix globale des candidats non retenus concernant le marché public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181290
Comité du tourisme des îles de Guadeloupe

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur une...

15/09/2018 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20181328
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Caractère communicable à un candidat évincé pour les lots n° 1 à 6 du marché public portant sur...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181383
Institut national du sport de l'expertise et de la performance (INSEP)

Communication au format électronique, de documents relatifs à l'opération de restructuration et...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181402
Parcub - Régie Communautaire d'Exploitation de Parcs de Stationnement

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des bons de commande adressés à la société ABORAH...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20181415
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181420
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 2017 301 557 ayant pour...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174399
Mairie de Koné

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174400
Mairie de Pouembout

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174404
Mairie de Peyrus

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20174412
Mairie de Créteil

Consultation des documents suivants : 1) les contrats de délégation de service public et...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Avis 20174471
Mairie de Marseille

Communication des quatre « Détails quantitatifs estimatifs (DQE) » masqués, occultés de toute...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174489
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Copie des documents suivants concernant différents marchés publics passés par le SIAAP : I)...

30/11/2017 Défavorable/Abusive Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174521
Mairie de Poya

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174541
Mairie de Saint-Bénézet

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174565
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Les Résidences Saint Alexandre (EHPAD 85)

Communication des pièces du marché public passé avec la société X relatif à son logiciel...

14/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174583
Mairie de Fontaine-Française

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot « Démolition gros...

30/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public