Recherche - CADA

Marché public Agriculture

Avis 20183214
Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région d'Apt (SIRTOM)

Copie du contrat correspondant au lot n° 1 « Acquisition de châssis cabine de 19 tonnes et 26...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183279
Conseil départemental de l'Hérault

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183280
Mairie de Salasc

Copie des document suivants : 1) la délibération et le marché public portant sur la réfection...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20183294
Mairie de Port-en-Bessin-Huppain

Copie des documents suivants : 1) le règlement des marchés applicable sur le territoire de la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20183300
Mairie de Montbrun-les-Bains

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant du...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20182988
Mairie du Teich

Communication, par voie électronique, du contrat conclu entre la mairie du Teich et l'entreprise...

07/02/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire

Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...

21/03/2019 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183494
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Copie des documents suivants concernant le marché public n° 2016-014 « Prestation de travail...

06/12/2018 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20183522
Mairie de Ramatuelle

1) caractère communicable, à un administré, du dossier relatif à une procédure de délégation de...

06/12/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181461
Mairie de Lille

Copie de l'avis d'attribution relatif à l'avis de marché public publié au Bulletin officiel des...

15/09/2018 Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20181506
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)

Caractère communicable, d'une part, à la société SODEXO, attributaire des lots n° 1 et 2 du...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181538
EDF

Copie des documents suivants concernant le marché public composé de 7 lots portant sur des...

12/07/2018 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181562
Mairie de Fontenay-aux-Roses

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181563
Mairie de Mantes-la-Jolie

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181586
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la mise à...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181612
Communauté d'agglomération Seine-Eure

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant un projet de rénovation urbaine...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181630
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exécution des...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181668
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par télécopie ou courrier électronique, du contrat, notamment de l'acte...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181679
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Copie des documents suivants : 1) le marché passé avec la société SUEZ ayant pour objet la...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public