Recherche - CADA

Marché public Agriculture

Avis 20172872
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172873
Crédit Municipal de Paris

Communication des documents suivants : 1) les correspondances échangées avec la société X...

14/09/2017 Favorable Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172931
Université François Rabelais de Tours

Communication de l'acte d'engagement concernant le lot n° 2 « Automate de répartition » du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172945
Office Public de l'Habitat de la Ville de Marseille - Provence (OPH 13)

Copie, par courriel ou par télécopie, des documents suivants concernant le marché public portant...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173024
Mairie de Béthune

Copie de l'avis de publication concernant la proposition technique et financière passée avec la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20173027
Mairie d'Alès

Caractère communicable, à un candidat évincé, de la marque et du type de matériel retenu...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173967
Présidence de la Polynésie française

Copie des décisions attribuant chacune des deux licences pour les lots n° 1 et 2 de l'appel...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173971
Mairie de Nancy

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste des...

16/11/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173989
Ministère de la culture

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...

16/11/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173991
Mairie de Martigues

Copie du rapport d'analyse des offres faisant apparaître les notes attribuées aux candidats pour...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174005
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'équipement des...

31/12/2017 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174112
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Communication, par consultation sur place, ou, à défaut, par voie électronique ou support...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174139
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de sous-traitance...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174198
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)

Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174209
Mairie de Marseille

Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public portant sur une assistance à...

16/11/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174210
Mairie de Cabestany

Communication du bordereau de prix de l'attributaire concernant le marché public portant sur des...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174282
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les marchés d'études portant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174300
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Bâtiments scolaires » du marché public de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau