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Loisirs

Avis 20175515
Mairie de Sanary-sur-Mer

Copie de l'intégralité du dossier relatif à l'attribution à la société X du contrat de...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs / Jeux Jeu d'argent
Avis 20175542
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Copie de documents relatifs à la réorganisation territoriale de Virgin Radio et RFM et des...

22/02/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20175603
Collège Guy de Maupassant de Houilles

Copie de l'intégralité des dossiers suivants concernant sa fille X : 1) le dossier relatif à son...

22/03/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175610
Mairie de Houilles

Copie des documents suivants concernant ses enfants X et X : 1) la dérogation, déposée auprès du...

22/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175611
Mairie de Paris

Communication des documents administratifs définissant les conditions de l'envoi aux mairies...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20175645
Ministère de la culture

Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Patrimoine
Avis 20175647
Université Paris-Seine

Communication des documents suivants composant le dossier I-Site « Paris Seine Initiative »...

22/02/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20175652
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

08/02/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20175678
Lycée Duplessis Mornay de Saumur

Copie de la liste des élèves de la classe de terminale de sciences expérimentales pour l'année...

22/02/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Archives
Avis 20175733
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

22/02/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20175752
Ecole maternelle les Erables de Horbourg-Wihr

Copie du formulaire intitulé « fiche de renseignement scolaire » complété par l'équipe...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175757
Direction des services départementaux de l'Education nationale du Calvados (DSDEN 14)

Copie des documents suivants, relatifs à sa fille X scolarisée à l'école Boisard à...

22/02/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20175759
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)

Communication du procès-verbal de délibération du jury, ayant prononcé son ajournement au...

22/02/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175825
Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson

Communication du dossier d'élève boursier pour 2016-2017 de sa fille, X, élève de terminale dans...

08/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
Avis 20175829
Institut français de Tunisie

Communication, par voie électronique ou sous format papier, des documents suivants : 1) le...

08/03/2018 Favorable/Sauf appréciation Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175881
Ecole élémentaire Charles de Gaulle de Clamart

Communication de l'intégralité du dossier administratif de validation de départ en classe de...

08/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
Avis 20175883
Mairie de Paris

Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...

22/03/2018 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire
Conseil 20175923
Inspection générale de la jeunesse et des sports

Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration des mentions...

08/03/2018 Défavorable/Procédure Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20175932
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

22/02/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20175968
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)

Communication des documents liés à la répartition de la dotation horaire globale (DHG), des...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens