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Avis 20171261
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie des résultats d'analyses d'eau de distribution de la commune réalisées entre octobre 2015...
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Avis 20171264
Mairie de Marchastel (15)
Communication par voie électronique du dossier de demande du permis de construire d'installation...
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Avis 20171281
Préfecture du Val-d'Oise
Copie des éléments visés par l'arrêté préfectoral complémentaire n° 10009 en date du 22 octobre...
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Avis 20171293
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de l'étude d'impact relative à l'exploitation de matériaux à Lugrin réalisée par...
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Avis 20171303
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication d'éléments concernant le domaine de la forêt de Baudray situé sur le territoire de...
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Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...
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Avis 20171361
Préfecture de la Manche
Communication de la notification de refus du 23 décembre 2016 opposée par le préfet à la demande...
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Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)
Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.
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Avis 20171408
Mairie de Nice
Communication des pièces du dossier concernant la demande d'autorisation de la SAS Chez Dianette...
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Avis 20171414
Mairie de Perpignan
Communication, sous forme électronique de préférence, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20171427
Mairie de La Bâtie-Montsaléon
Copie de la convention de servitude sur les parcelles ZA 116 à 119, relative aux canalisations...
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Avis 20171428
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie, de préférence par courrier électronique, des résultats bruts 2016 de l'étude réalisée par...
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Avis 20171440
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication des documents relatifs à la réalisation de travaux en rivière à La Roche-Morey,...
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Avis 20171441
Préfecture du Calvados
Communication des résultats du constat de situation sonore dressé par les sociétés Courvaudon...
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Avis 20171475
Syndicat intercommunal de l'assainissement de l'agglomération de Montrichard (SIAAM)
Communication de l'étude de faisabilité du passage des installations individuelles et autonomes...
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Avis 20171490
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de documents concernant le ramassage nocturne des ordures ménagères :
1) les délibérations...
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Avis 20171516
Centre hospitalier du Chinonais
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des rapports d'analyse d'eau de...
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Avis 20171520
Mairie de Ouistreham
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'autorisation de création d'un...
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Avis 20171527
Préfecture de la Dordogne
Copie des documents suivants :
1) le procès verbal de reconnaissance des bois à défricher visé...
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Avis 20171540
Mairie de Chaumontel
Copie, ou à défaut consultation, des études de zonage et du schéma d'assainissement de la...