Recherche - CADA

Environnement

Avis 20161255
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)

Copie du rapport de l'inspecteur des installations classées en date du 25 septembre 2015...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Conseil 20161256
Communauté d'agglomération Tours plus

Caractère communicable de « L'enquête Origine/Destination - Montée/Descente du réseau bus+tram...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20161266
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Copie des rapports et préconisations complémentaires et détaillées établis par la société EGIS...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20161346
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie de documents relatifs au réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique : 1) la note de...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Risques naturels
Avis 20161347
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Copie de documents relatifs au déboisement du bois de Rohanne dans le cadre du projet d'aéroport...

12/05/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Forêts et parcs naturels
Conseil 20161348
Communauté d'agglomération Tours plus

Caractère communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20161374
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif au schéma directeur d'eau potable de Nimes...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Conseil 20161390
Mairie de Salies-de-Béarn

Caractère communicable aux riverains de l'entreprise TAM TAM du courrier que celle-ci a adressé...

12/05/2016 Favorable/Sauf appréciation Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Pollution
Avis 20161427
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Copie des recommandations de sécurité transmises à la suite de l'incident survenu le 21 octobre...

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20161463
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie de toutes les études réalisées depuis 2003 sur le site WIPELEC-GINKGO.

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20161467
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie des annexes du protocole transactionnel signé le 24 décembre 2015 entre les préfets du...

26/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Conseil 20161481
Préfecture de la Meuse

Caractère communicable du procès-verbal de la Commission départementale de la nature, des sites...

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20161483
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication d'éléments relatifs à la pollution de l'air générée par trois cheminées implantées...

26/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20170908
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Communication de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la liste des études...

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20170920
Préfecture de l'Aveyron

Communication des deux lettres du 3 mai 2016 adressées par MaîtreX pour la Société...

11/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20170929
Communauté de Communes de Damvillers-Spincourt

Communication par courriel ou courrier de documents relatifs aux modalités de financement du...

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20170944
Communauté de communes de la Baie du Kernic

Copie, de préférence par courriel de l'étude environnementale concernant la remise en état de la...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20170948
Mairie de Magny-en-Vexin

Copie du plan du réseau des eaux pluviales à proximité du site de stockage de céréales de sa cliente.

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170959
Mairie de Willems

Consultation de dossier relatif à l'installation d'antennes de téléphonie mobile par l'opérateur...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Equipements collectifs
Avis 20170966
Préfecture du Finistère

Copie de documents établis à la suite et sur la base de l'arrêté préfectoral n° 2006-1559 du 14...

24/05/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Hydrologie