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Avis 20163472
Mairie de Pompignac
Communication des documents suivants :
1) l'étude d'impact relative aux travaux de sécurisation...
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Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 :
1) la composition des conseils...
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Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...
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Avis 20163522
Mairie de Livernon
Copie, de préférence par courriel ou au format papier, de documents relatifs à la convention...
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Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...
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Avis 20163534
Mairie d'Arès
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
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Avis 20163536
Mairie de Biganos
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
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Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole
Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.
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Avis 20163550
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au...
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Avis 20163554
Mairie d'Urrugne
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la décharge de Laburrenia :
1)...
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Avis 20163563
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Copie des photos aériennes permettant le suivi du périmètre et de la densité de la forêt...
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Avis 20163593
Communauté de communes de Noblat
Communication des documents suivants relatifs au système d'assainissement de la propriété de...
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Avis 20156133
Mairie de Trochères
Copie de documents relatifs à une décharge de produits inertes et son éventuelle remise aux...
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Conseil 20156157
Préfecture de la Nièvre
Caractère communicable, à un journaliste, d'un rapport d'évaluation environnementale de la...
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Avis 20156159
Mairie de Belmont-Luthézieu
Copie de la convention passée en 2004 avec l'entreprise FAMY portant sur l'exploitation d'une carrière.
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Avis 20156179
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation du rapport de la commission eau présenté lors du conseil communautaire du 27 mars...
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Avis 20156192
Communauté de communes de Sère-Garonne-Gimone
Copie, par courrier électronique, de l'arrêté portant sur les modalités de collecte des ordures...
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Avis 20156198
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du rapport ou diagnostic établi par Monsieur X du service public d'assainissement non...
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Avis 20160009
Mairie de Pont-Aven
Copie de documents relatifs à l'évacuation des eaux pluviales entrainant des inondations de son...
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Avis 20160021
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)
Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres...