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Affaire courante

Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin

Communication par courrier électronique des documents suivants : 1) le calendrier annexé à...

12/05/2016 Favorable Favorable/Sauf sécurité Vie Publique/Vie Locale Vidéosurveillance Politique et réglementation Emprunt Budgets et comptes Organisation des services Contrats administratifs
Avis 20161455
Préfecture de la Charente

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire...

12/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20161456
Mairie de Cenon

Caractère communicable, aux futurs propriétaires d'une maison se trouvant quartier Saint-Romain,...

12/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161457
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Communication d'une copie des documents sur la base desquels a été mesurée et présentée en mars...

12/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Syndicats et représentation
Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161459
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication du rapport final d’analyse des offres concernant le marché public de maîtrise...

09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161462
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Communication du dossier concernant ses parents, Madame X et Monsieur X.

12/05/2016 Incompétence/Judiciaire Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20161463
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie de toutes les études réalisées depuis 2003 sur le site WIPELEC-GINKGO.

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)

Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...

12/05/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20161465
Mairie de Sollies-Toucas

Copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Logement
Avis 20161466
Mairie de Guessling-Hemering

Communication du bilan des tâches réalisées par sa cliente, agent communal, le 26 novembre 2015,...

12/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20161468
Eurométropole de Strasbourg

Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...

26/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère

Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.

12/05/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20161470
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)

Communication de son décompte de remboursement relatif à la période de janvier 2014.

12/05/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20161471
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication d'une copie des délibérations du conseil municipal de l'année 2015 relatives à la...

26/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20161472
Mairie de Plogonnec

Copie de l'acte de naissance de plus de 75 ans de Monsieur X, né le 2 août 1939 à Plogonnec.

12/05/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Etat civil
Avis 20161474
Conseil départemental du Val-de-Marne

Demande d'envoi par courrier postal à son domicile d'une copie de son entier dossier...

26/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Envoi des documents
Avis 20161475
Mairie de Rempnat

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les états spéciaux annexés des...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20161476
Mairie de Plaisance-du-Touch

Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement, des dossiers de demande de permis de...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161477
Mairie de Lunel-Viel

Copie de documents relatifs aux permis de construire accordés à Madame X sur la parcelle...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire