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Avis 20201812
Mairie de Plouézec
Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...
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Avis 20201865
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...
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Avis 20201878
Mairie de Vauclin
Communication du récépissé de la police municipale et de la mairie de Vauclin en rapport avec la...
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Avis 20201952
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Copie, de préférence par courrier électronique, des contrats de marché public passés, depuis le...
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Avis 20201990
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201996
Préfecture de la Mayenne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201997
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202001
Préfecture de l'Oise
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Conseil 20202024
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales (SDIS 66)
Caractère communicable, au propriétaire d'un immeuble acquis en 2013, des interventions du SDIS...
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Avis 20202030
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents relatifs aux tests...
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Avis 20202060
Mairie de Paris
Communication des résultats de l’étude, conclue entre la mairie et VETAGRO SUP, sur les rongeurs à Paris.
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Avis 20202159
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie électronique de tous les documents administratifs relatifs aux «...
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Avis 20202166
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents relatifs à l’étude concernant l’analyse des...
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Avis 20202179
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par courrier électronique, du rapport d’audit de sécurité du site SIAAP Seine aval.
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Avis 20202192
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants :
1) l’étude V.A.I.D. (Vaccinations and autoimmune...
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Avis 20202348
AREA
Copie de l’ensemble des déclarations préalables d’autorisation d’activité partielle, dans le...
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Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
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Avis 20202650
Préfecture de l'Aveyron
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagère de...
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Avis 20201986
Préfecture du Cantal
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201988
Préfecture de l'Orne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...