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Avis 20171453
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants :
1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...
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Avis 20171457
Mairie d'Epouville
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de construire...
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Avis 20171460
Mairie de Plougrescant
Copie des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen :
1)...
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Avis 20171472
Eurométropole de Strasbourg
Copie, en sa qualité de conseiller municipal de la commune d'Eckbolsheim, de documents relatifs...
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Conseil 20171483
Mairie de La Trinité
Caractère communicable à un tiers d'un courrier de Madame X en date du 22 décembre 2016...
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Avis 20171502
Mairie de Vannes
Communication de préférence, par voie numérique, des documents suivants :
1) le document de...
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Avis 20171503
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 1er...
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Conseil 20171517
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable, à Monsieur X, administré et élu de la commune, d'une attestation datée...
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Avis 20171518
Mairie de Savigneux
Copie de l'entier dossier du plan local d'urbanisme de la commune approuvé le 10 novembre 2016.
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Avis 20171521
Mairie de Saint-Augustin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de Plan local...
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Avis 20171541
Mairie de Lacanau
Communication, en sa qualité de professionnel de l'immobilier, des déclarations d'intention...
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Avis 20171544
Mairie de Giraumont
Copie des documents suivants :
1) le dossier déposé par ses clients le 9 août 2016 concernant...
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Avis 20171545
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à l'autorisation de travaux concernant un établissement recevant du...
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Avis 20171546
Mairie de Dieulouard
Communication des documents suivants :
1) la déclaration préalable déposée par Monsieur X...
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Avis 20171558
Société d'habitation des Alpes - SA HLM (Pluralis)
Communication du rapport sol EGSOL mentionné dans un dossier de permis de construire de...
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Avis 20171574
Mairie de Menton
Communication des autorisations individuelles d'urbanisme des constructions suivantes :
1) les...
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Avis 20171593
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie de la convention d'étude d'aménagement urbain signée en 2014 par la mairie et la SEM...
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Avis 20171613
Mairie de Villecresnes
Copie, de préférence par courriel, des dossiers de demandes d'accords de voirie suivants...
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Avis 20171614
Mairie de Piana
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des avis des personnes publics associées...
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Avis 20171619
Mairie de Larmor-Baden
Copie des documents suivants :
1) les convocations à la séance du conseil municipal du 12...