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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20163182
Préfecture de la région Ile-de-France

Copie du courrier adressé le 21 mai 2010 à la ville de Malakoff concernant la vente du...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163186
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163188
Mairie d'Amanty

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM ou sur support papier, de documents dans le...

08/09/2016 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163216
Mairie de Périssac

Communication des documents suivants, relatifs à la concession funéraire de ses grands-parents,...

06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163228
Mairie du Beausset

Copie de l'alignement et du plan d'alignement de la voie communale 121 traverse de l'Estagnol et...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163233
Préfecture de la Mayenne

Communication des annexes au courrier du bureau d'études « Plaine étude », en date du 28 octobre...

22/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20163237
Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20163248
Mairie du Lamentin (Martinique)

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs aux constructions sur les...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163253
Mairie du Puy-Sainte-Réparade

Copie du dossier de permis de construire n° 1308016M0004 délivré le 19 avril 2016 à Monsieur X.

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163259
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication des documents suivants relatifs à la 6ème modification du POS de la commune : 1)...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20163291
Mairie de Maureillas-las-Illas

Copie de documents relatifs au chemin du mas Fourcade : 1) les résultats statiques et dynamiques...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare : 1) la note...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise

Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...

15/09/2016 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Forêts et parcs naturels
Avis 20163334
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales

Communication des documents suivants relatifs à une enquête publique concernant la voie RD 900...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20163340
Mairie de Doudeville

Copie du permis de construire PC 7621905Y0016 de l'immeuble « Fleurs de lin » ainsi que les...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163348
Mairie de Maisons-Alfort

Copie du permis de construire délivré à la société X concernant les travaux d'extension réalisés au X.

15/09/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163351
Mairie de Baixas

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la 1ère modification du PLU de la...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20163353
Syndicat intercommunal à vocation unique d'urbanisme de Beautheil - Mauperthuis et Saints

Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants : 1) concernant le plan...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20163370
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la cession d'une parcelle...

15/09/2016 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le règlement de la zone NB ; 2) le...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU