-
Avis 20212774
Lycée Jean Guéhenno de Flers
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212790
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Pierre Ducis (EHPAD 31)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de décharges d'activité syndicale...
-
Avis 20212802
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Calvados (SDIS 14)
Communication intégrale de l'audit réalisé en janvier 2019 au sein du centre d'incendie et de...
-
Avis 20212803
Mairie de Bourges
Communication, à la suite d'une première transmission, des documents manquants suivants :
1)...
-
Avis 20212815
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication d'une copie des documents suivants dans lesquels il est nommément cité :
1) le...
-
Avis 20212831
Ministère de la Justice
Copie des dossiers et questionnaires, le concernant, transmis aux experts et au comité médical...
-
Avis 20212839
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication, sous forme dématérialisée, du barème du dernier entrant dans les établissements...
-
Avis 20212880
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Copie, au format papier à ses frais et par envoi postal, des documents suivants :
1) le dernier...
-
Avis 20212882
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication, à la suite du procès-verbal de constat relatif à une affaire concernant sa...
-
Avis 20212885
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie de son audition recueillie à l'occasion d'une enquête administrative de l'IGGN, mandat...
-
Avis 20212886
Mairie de Pia
Copie des documents suivants :
1) l'audit portant sur le projet de service établi en 2018 ;
2)...
-
Avis 20212887
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) les relevés mensuels d'heures supplémentaires de tous...
-
Avis 20212888
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à :
1) l'emploi de...
-
Avis 20212900
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Communication des documents relatifs aux dérogations à la circulaire 29 octobre 2020 pour un...
-
Avis 20212903
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, de l'annexe n°15 « Proposition...
-
Avis 20212913
Groupe hospitalier Loos Haubourdin
Communication de la liste nominative du personnel, au 1er janvier 2021, par service, par grade,...
-
Avis 20212935
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par le biais du site et service en ligne ENSAP (espace numérique sécurisé de...
-
Avis 20212940
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Communication, par voie postale ou courriel des décisions fixant le régime indemnitaire des...
-
Avis 20212942
Ministère des armées
Communication des tableaux d'effectifs des médecins du service de santé des armées, incluant les...
-
Avis 20212953
Nantes Métropole
Communication de la liste non nominative des postes des agents ayant bénéficié du versement de...