-
Avis 20141632
Mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents du cadre d'emploi des agents de police...
-
Avis 20141633
Mairie du Vésinet
Copie de documents relatifs à Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de nomination au grade de chef de...
-
Avis 20141677
Mairie de Saint-Tropez
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
-
Avis 20141678
Mairie de La Garde
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
-
Avis 20141679
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
-
Avis 20141686
Mairie de Taverny
Copie de préférence par courriel, de l'intégralité des documents sur la base desquels l'arrêté...
-
Avis 20141729
Communauté de communes du Nord Grande Terre
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs budgétaires ;
2)...
-
Conseil 20141734
Conseil régional de Rhône-Alpes
Caractère communicable au syndicat interco CFDT du Rhône de la liste nominative des agents de la...
-
Avis 20141735
Centre communal d'action sociale de Libourne (CCAS 33)
Communication de tous les documents et de tous les avis le concernant, émanant du comité médical...
-
Conseil 20141764
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Caractère communicable, à Maître XXX XXX XXX, conseil de Madame XXX XXX, des documents...
-
Avis 20141787
Mairie de Bagnolet
Copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'un service de police municipale :
1)...
-
Avis 20141844
Mairie de Gonesse
1) consultation des dossiers suivants :
a) son dossier administratif individuel ;
b) les...
-
Avis 20141845
Mairie de l'Ile Rousse
Copie de deux rapports rédigés par Messieurs XXX et XXX.
-
Avis 20141866
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Communication des documents suivants :
1) les états des différents emprunts contractés par le...
-
Avis 20141867
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie des documents suivants, relatifs à son fils, XXX XXX, né le XXX XXX XXX, sapeur-pompier...
-
Avis 20141913
Mairie de Gonesse
Consultation du dossier administratif individuel de son client.
-
Avis 20141954
Mairie de Roquebrune-Cap-Martin
Communication des fiches de poste des agents municipaux.
-
Avis 20141966
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Communication du nombre de postes d'agents titulaires d'éducation et de surveillance déclarés...
-
Avis 20142018
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Consultation en mairie, suivie de la communication d'une copie des pièces qu'elle aura...
-
Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime
Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...