Recherche - CADA

Territoriale Travail Et Emploi

Avis 20142135
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) le texte instaurant les règles d'abattement en cas...

03/07/2014 Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale
Avis 20142164
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Communication, par courriel, de la liste des officiers détenteurs de l'unité de valeur de chef...

03/07/2014 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20142183
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur

Copie des documents suivants : 1) la délibération portant recrutement d'un adjoint...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20142361
Etablissement public d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Simon Hème" (EHPAD 41)

Communication des documents suivants : 1) la délibération approuvée par le conseil...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
Avis 20142422
Conseil général du Cher

Communication de la partie des procès-verbaux des séances de la commission administrative...

24/07/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20142440
Centre communal d'action sociale de Fontainebleau (CCAS Fontainebleau)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation du temps de travail...

24/07/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20142453
Mairie de Saint-Ouen

Communication d'une copie des arrêtés portant nomination de Monsieur XXX XXX, en qualité...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20142501
Mairie de Passy

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants...

24/07/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone

Copie des éléments suivants : 1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...

24/07/2014 Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Rémunération
Avis 20142667
Conseil général des Deux-Sèvres

Communication des documents suivants relatifs à la situation de Madame XXX XXX : 1) les actes...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20142726
Mairie de Gouville

Copie des documents suivants, relatifs au personnel communal : 1) la liste complète précisant...

04/09/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif Territoriale
Avis 20142745
Mairie de Sainte-Marie

Communication de l'audit de la police municipale daté de janvier 2014, réalisé par le cabinet...

04/09/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Territoriale
Avis 20140618
Communauté de communes Cœur Lauragais

Communication de toutes les demandes la concernant effectuées auprès de la commission...

13/03/2014 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20140635
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion (CGFPT 97)

Communication, par envoi postal, des documents suivants, établis depuis 2008, en application du...

27/03/2014 Sans objet/Perdu Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20140656
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)

Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail depuis...

13/03/2014 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20140658
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)

Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...

13/03/2014 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20140676
Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure (SDIS 27)

Copie des documents suivants, pour les années 2010 à 2013 : 1) ses plannings ; 2) le...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi Territoriale
Avis 20140720
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)

Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...

27/03/2014 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20140751
Mairie de Dreux

Copie, sur support papier ou par courriel, des documents suivants relatifs au recrutement d'un...

27/03/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20140782
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté du 30 novembre 2002 du ministre de l'Intérieur,...

27/03/2014 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière