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Avis 20175938
Ministère de la culture
Copie de la déclaration préalable déposée par le bailleur social Domial pour la modification de...
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Avis 20175969
Mairie de Perols
Copie de l'entier dossier des permis de construire suivants :
1) le permis de construire n°X...
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Avis 20175979
Mairie de Cezac
Copie des documents suivants, relatifs à la piscine située à proximité immédiate de la résidence...
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Avis 20180635
Mairie de Leval
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrales n° X, sur la commune :
1) le...
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Avis 20180659
Mairie de Vesoul
Copie des déclarations préalables de travaux relatives aux immeubles situés aux X.
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Avis 20180667
Mairie de Saint-Eloi
Communication de préférence sur support papier ou sur CD-ROM des documents suivants relatifs à...
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Avis 20180671
Mairie de Pérols
Communication sur CD-ROM, des arrêtés de permis de construire, des dossiers de demandes de...
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Avis 20180731
Mairie de Saint-Martin-de-Valamas
Copie, de préférence sous forme dématérialisée, du permis de construire X délivré le 17 mai 2016...
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Avis 20180737
Mairie de Commensacq
Copie de documents relatifs au permis d'aménager délivré à Monsieur X pour la réalisation d'un...
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Avis 20180762
Mairie de Mazamet
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier technique concernant le projet...
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Avis 20180786
Brest métropole aménagement
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant l'implantation du site dénommé « Camping...
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Avis 20180851
Mairie de Brissac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire de ses...
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Avis 20180890
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande du permis d'aménager...
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Avis 20180908
Mairie de Sermersheim
Copie de tout acte administratif, délibération, arrêté et autorisation de travaux relatifs aux...
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Avis 20180928
Mairie de Ciadoux
Copie, de préférence par courrier, des arrêté de permis de construire, des récépissés de...
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Avis 20180956
Mairie de la Motte-Chalancon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de...
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Avis 20180994
Mairie de Verton
Copie de deux dossiers de permis de construire :
1) le permis de construire n° X accordé à...
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Avis 20180995
Mairie de Verton
Copie du dossier de la déclaration préalable n° X faite par Madame X.
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Avis 20181009
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs au permis d'aménager n° PA 03414615M0001 :
1) le dossier de demande...
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Avis 20181016
Mairie de Bélesta
Copie du permis de construire relatif au mur mitoyen entre les propriétés X et X.