Recherche - CADA

Marché public Industrie

Avis 20160285
Mairie de Plaisir

Communication du bordereau des prix unitaires de la société X SIGNALISATION, attributaire du lot...

18/02/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160290
Mairie de Chalo-Saint-Mars

Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, des documents suivants, à la...

18/02/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infractions
Conseil 20160291
Mairie d'Aix-en-Provence

1) caractère communicable, au Fonds européen de développement régional (FEDER - antenne de...

31/03/2016 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160316
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160317
Mairie de Clamart

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20160372
Mairie de Longjumeau

Caractère communicable, à des tiers, de l'étude de programmation urbaine « Les Hauts de...

18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160417
Mairie d'Herlies

Copie des documents suivants : 1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160422
Mairie de Pleurtuit

Copie des documents suivants : 1) le dossier des marchés publics ayant permis à la commune de...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Gestion domaniale
Avis 20160425
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de...

03/03/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des Cévennes

Communication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...

03/03/2016 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Subvention Emprunt
Avis 20160478
Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget

Communication des documents suivants concernant trois marchés publics passés par la communauté...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160490
Société d'équipement de la Touraine (SET)

Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché de travaux conclu avec la société...

03/03/2016 Favorable Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160537
Conseil départemental de la Côte-d'Or

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

03/03/2016 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160541
Conseil régional de Guadeloupe

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160546
Communauté de communes du Sud Artois

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160548
Syndicat mixte Périgord Numérique

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160575
Mairie de Carpentras

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 2 « Anim'Art...

03/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160595
Conseil départemental de la Haute-Corse

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le canton de Bastia...

03/03/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160641
Mairie d'Entraigues-sur-la-Sorgue

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la gestion de...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public