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Agriculture Affaire courante

Avis 20151136
Mairie de Saint-Laurent-Médoc

Communication des documents suivants concernant le lot n° 8...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151140
Communauté de communes du Coglais

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151141
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du rapport annuel relatif au marché central de la commune, adressé au maire par le...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Avis 20151144
Mairie de Lunel

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151164
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants, relatifs au marché public publié le 15 février 2014 au BOAMP sous...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151168
Conseil général du Haut-Rhin

Communication de l'avis rédigé par le maître d'œuvre concernant le mémoire en réclamation du 28...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20151183
Mairie de Montfort-sur-Risle

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151240
Mairie de Guiclan

Communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...

23/04/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151316
Mairie d'Aubergenville

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X X, attributaire du marché public...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication des documents suivants : 1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Transports publics
Avis 20151339
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Copie de l'entier dossier d'instruction concernant la décision n° 2328D de la CNAC autorisant la...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution
Avis 20151342
Mairie de Castres

Copie des documents suivants : 1) la grille tarifaire des publicités pratiquées dans le cadre...

23/04/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151348
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France

Communication d'une copie des « éléments de réponse » apportés par la société anonyme X aux...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151356
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif de l'attributaire concernant le...

23/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151370
Maison de retraite Victor Bonal

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151372
Conseil général de l'Indre

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude

Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20151382
Mairie de Tende

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'ensemble des éléments financiers de l'offre...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public