Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20156099
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises attributaires concernant...

04/02/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Conseil 20156107
Mairie de Cassis

Caractère communicable, au conseil juridique d'un candidat évincé, de l'avis de la commission...

21/01/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154879
Réseau de transport d'électricité (RTE)

Communication de la demande de raccordement, émanant du Commissariat à l'énergie atomique (CEA),...

03/12/2015 Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture
Avis 20154940
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Défavorable/Procédure Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154984
Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice

Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation pour la...

07/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155267
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du nouveau contrat de délégation de service public de l'eau potable, - sans...

04/02/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150805
Conseil général des Côtes-d'Armor

Communication, par voie électronique de préférence, de l'intégralité du contrat et des annexes...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150833
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie ou consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de l'ensemble des documents...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150834
Préfecture du Cantal

Communication d'une copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre...

02/04/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Avis 20150841
Mairie de Paris

Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant n° 4 à la convention...

02/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150853
Montpellier Méditerranée Métropole

Copie par voie électronique des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150858
Centre hospitalier du Rouvray

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'entretien de peintures et...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150862
Mairie du Barcarès

Copie du bail commercial du mini-téléski nautique Kum Wake Park situé sur le site des Dosses au Barcarès.

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Tourisme
Avis 20150863
Mairie de Landeronde

Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150867
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)

Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...

02/04/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport aérien
Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura

Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150879
Présidence de la Polynésie française

Communication du rapport d'analyse des offres, dans le cadre de la consultation sur la mise en...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco

Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...

02/04/2015 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20150897
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'entretien des...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150910
Mairie de Bourges

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

02/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public