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Avis 20150111
URSSAF d'Auvergne
Copie des déclarations de salaires et des cotisations versées par ses différents employeurs pour...
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Avis 20150484
URSSAF d'Ile-de-France
Communication des documents suivants se rapportant à la décision n° 12366 :
1) la feuille de...
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Avis 20150485
URSSAF d'Ile-de-France
Communication des documents suivants se rapportant à la décision n° 1156 :
1) la feuille de...
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Avis 20150740
URSSAF des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants :
1) les documents relatifs à la procédure de redressement...
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Avis 20151990
URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication des documents et éléments suivants :
1) la déclaration d'embauche de la Société...
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Avis 20152765
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une copie de toutes...
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Avis 20153682
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) l'intégralité des documents...
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Avis 20153735
URSSAF d'Aquitaine (URSSAF 33)
Copie, de préférence sur cédérom, de l'intégralité du dossier relatif au contrôle de l'URSSAF,...
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Avis 20144482
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des certificats d'immatriculation de la CPAM de Haute-Garonne et de l'URSSAF Midi-Pyrénées.
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Avis 20144515
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des certificats d'immatriculation de l'URSSAF d'Alsace, de la caisse primaire...
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Avis 20144545
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication du certificat d’immatriculation de l’URSSAF de Montreuil.
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Avis 20144564
URSSAF des Alpes-Maritimes
Copie des déclarations préalables d'embauche des sociétés suivantes :
1) SAS ISS Abilis France...
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Avis 20144584
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication du certificat d'immatriculation de l'URSSAF du Nord.
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Avis 20144776
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Nord-Picardie (CARSAT 59)
Communication d'une copie des feuilles de calcul rectificatives des taux de cotisations pour les...
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Avis 20143713
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des statuts administratifs (registre d'inscription) des organismes suivants :
1)...
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Avis 20143779
Préfecture de la Guyane
Communication des arrêtés pris par le préfet de la Guyane portant approbation des statuts de...
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Avis 20143782
Caisse générale de la sécurité sociale de Guyane (CGSS de Guyane)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la Caisse générale de la sécurité...
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Avis 20143858
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des certificats d'immatriculation de l'URSSAF de Picardie et du régime social des...
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Avis 20144080
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication du certificat d’immatriculation de l'URSSAF de Loire-Atlantique.
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Avis 20175687
URSSAF Rhône-Alpes (URSSAF 69)
Communications des délibérations du conseil d'administration de l'URSSAF du Rhône-Alpes portant...