Recherche - CADA

Spectacle

Avis 20175945
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...

22/03/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Spectacle
Avis 20176001
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...

05/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Subvention
Avis 20180706
Mairie de Lunel

Communication des documents suivants relatifs à la commune : 1) la délibération du conseil...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Installations classées Spectacle
Avis 20181305
Communauté d'agglomération Tours métropole Val de Loire

Communication, par courrier électronique : 1) de l'intégralité des documents encadrant le 1er...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Spectacle
Avis 20181334
Préfecture de Lot-et-Garonne

Communication des rapports intermédiaires qui ont été réalisés entre 2013 et le 3 juillet 2017...

12/07/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Spectacle
Avis 20174626
Préfecture du Gard

Communication des autorisations d'ouverture de l'établissement itinérant de Monsieur X, enseigne...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Spectacle
Conseil 20174106
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)

Caractère communicable à une association qui milite contre la détention en captivité d'animaux...

16/11/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Spectacle
Avis 20184367
Mairie de Plougonvelin

Communication par courriel de l'arrêté municipal d'autorisation du festival de musique...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20134917
Communauté urbaine de Lyon

Communication d'une copie du registre d'occupation des loges du stade de Gerland pour la saison...

16/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Spectacle
Avis 20135003
Ministère de la culture et de la communication

Communication de la note visée par la directrice adjointe des affaires culturelles de la...

16/01/2014 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20140637
Conservatoire national supérieur d'art dramatique (CNSAD)

Communication des dossiers des conseils d'administration du conservatoire national supérieur...

27/03/2014 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle Représentation
Avis 20140816
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20141331
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants relatifs au Ballet national de Marseille (BNM) : 1) la...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)

Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20140548
France télévisions

Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20133975
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'inspection du CMAC, scène nationale de...

21/11/2013 Défavorable/Inachevé Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20134363
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) l’intégralité du rapport d'inspection du CMAC, scène...

21/11/2013 Défavorable/Inachevé Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20130498
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...

20/06/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Spectacle Activités sportives
Avis 20130506
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents (décision, marché, avenants au marché, conventions, avenants...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Spectacle Activités sportives
Avis 20130843
Mairie de Dijon

Communication d'une copie des rapports de visite de contrôle sanitaire (constats de l'état de...

04/07/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Réglementation Spectacle