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Avis 20215804
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)Communication, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de...
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Conseil 20212889
Syndicat Intercommunal Les Cavités 37Caractère communicable des documents suivants, produits dans le cadre de sa mission d’assistance...
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Avis 20211401
Conseil départemental de l'HéraultCommunication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Détruit Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf inexistant Réutilisation Des Informations Publiques / Licence Et Redevance Marché public Réutilisation Budgets et comptes
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Conseil 20220156
Caisse des dépôts et consignations (CDC)Demande de conseil s’inscrivant dans un projet où la caisse des dépôts et consignations (CDC)...
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Avis 20216594
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)Communication, par publication sans délai, par lui-même ou par l'ENS, des statistiques...
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Conseil 20216831
Préfecture de l'EssonnePossibilité pour Monsieur X de publier sur son site internet un courrier de la préfecture,...
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Avis 20220604
Ministère de l'intérieur
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Conseil 20227050
Mairie de Château-Thierry
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Avis 20225747
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
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Avis 20226188
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
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Conseil 20223979
Grand Port Maritime de Dunkerque
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Conseil 20224456
Institut Paris Région
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Conseil 20227632
Mairie de Marseille
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Avis 20231552
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine