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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
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Avis 20144395
Mairie du Grau-du-Roi
Communication des plans des concessions concernant les appontements de la régie autonome du port...
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Avis 20144481
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes rendus de tous les conseils portuaires...
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Avis 20144866
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil général du 18 mars 2009 au cours de laquelle a...
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Avis 20144016
Mairie de Lanton
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme délivré à la société Fontaine...
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Avis 20183895
Mairie de Centuri
Copie des demandes de titre d’amarrage pour les années 2016 et 2017, dans le port de Centuri.
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Avis 20175686
Préfecture de Mayotte
Copie des instructions données par le préfet en tant qu'autorité investie du pouvoir de police...
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Conseil 20182441
Voies navigables de France (VNF)
Caractère communicable à la société exploitant une péniche sur laquelle sont organisés soirées...
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Avis 20141803
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des audits des ports de plaisance de la ville de Marseille réalisés en mai 2010 et...
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Avis 20141346
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication des éléments établis par les services des affaires maritimes en vue d'identifier...
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Avis 20140015
Compagnie Océane
Communication des documents suivants concernant la ligne maritime Lorient-Groix :
1) la liste...
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Avis 20140468
Voies navigables de France (VNF)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...
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Avis 20143089
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...
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Avis 20133263
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux du port de Sanary :
1) le dossier de...
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Avis 20132264
Grand Port Maritime de Marseille
Consultation et modalités de communication du registre des actes administratifs (RAA), sachant...
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Avis 20130728
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de surveillance du Grand...
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Avis 20071498
ministre de l'équipement (directeur départemental des affaires maritimes d'Ile et Vilaine)
- consultation et copie du dossier relatif à l'accident survenu à l'intéressé le 25 octobre 2006...
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Conseil 20081564
président du port autonome du Havre
- caractère communicable des délibérations du conseil d'administration et modalités de cette...
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Avis 20064010
préfet maritime de l'Atlantique
- la copie des résultats des inspections de l'épave de l'Erika effectuées depuis 2000 et des...
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Avis 20064175
directeur général de l'agence des participations de l'Etat
-copie du dossier d'offre de reprise de la société nationale maritime Corse-Méditerranée par...