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Avis 20151832
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication de la lettre de motivation manuscrite rédigée par Madame X X figurant dans le...
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Avis 20150239
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...
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Avis 20150568
Mairie de Mollégès
Consultation ou délivrance de copies des avis favorables émis par le Conseil pour l'habitat...
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Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 :
1) la liste des îlots des...
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Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...
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Avis 20152932
Mairie de Chalvignac
Copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre pastorale à vocation...
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Avis 20152058
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la déclaration préalable souscrite...
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Avis 20152416
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
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Avis 20152434
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
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Avis 20152436
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
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Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...
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Avis 20144491
Préfecture du Loiret
Communication d'une copie de la fiche n° 4 (relative à la « nature de l'opération ») et de la...
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Avis 20144666
Mutualité sociale agricole des Landes (MSA 40)
Communication du document officiel délivré par le « propriétaire » à Monsieur X X, demeurant à...
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Avis 20144825
Etablissement interdepartemental d'élevage - Doubs - Jura - Belfort
Communication des documents suivants :
1) l'état du cheptel de Monsieur X X et/ou de l'Earl La...
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Avis 20144043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'un bail à ferme établi en date du 29 décembre 1960 à Chauffours par Maître X et...
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Avis 20144206
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des documents suivants concernant la création de l'association foncière pastorale sur la...
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Avis 20135141
Direction départementale des territoires de Dordogne (DDT 24)
Communication de la ou des mises en demeure délivrées à l'encontre de Monsieur X. relatives au...
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Avis 20135263
Préfecture de la Loire-Atlantique
Consultation des comptes rendus de réunion de la commission départementale d'orientation...
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Avis 20141756
Chambre d'agriculture du Cantal
Copie des conventions passées au titre des années 2007 à 2013 avec la Fédération départementale...
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Avis 20142092
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Mayenne (DDCSPP 53)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'élevage canin de l’XXX de l’XXX...