Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20170075
Mairie du Loroux-Bottereau

Copie des documents suivants concernant le marché public de juin 2016 ayant pour objet la...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170077
Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Communication des pièces du marché public intitulé « Etude sur les données de l'énergie : Quels...

23/02/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170084
Mairie de Valdeblore

Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Equipements collectifs
Avis 20170085
Communauté d'agglomération Seine-Eure

Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Equipements collectifs
Avis 20170095
Mairie de Noisy-le-Grand

Communication ou consultation du contrat ou de tout autre document liant la commune à...

23/02/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170100
Ministère des Armées

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'« Accord de sécurité » passé avec la...

23/02/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20162042
Centre hospitalier de Mâcon

Copie des conventions générales et spéciales délivrées par l'attributaire AXA pour son offre...

09/06/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162208
Centre hospitalier - Centre Bretagne

Communication des documents suivants concernant le marché public de gardiennage et de lutte...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162637
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'avenant au contrat de gérance de Monsieur X ayant pour objet le déplacement...

15/09/2016 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20162678
Préfecture du Puy-de-Dôme

Copie du courrier de Monsieur X, représentant la société CENTRAL PARK, notifiant l'arrêt de la...

08/09/2016 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20170125
Mairie de Loireauxence

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création de site...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170135
Mairie de Montaigu-de-Quercy

Copie de la liasse relative à la réception sans réserve ni réfaction remplie et signée avec le...

27/04/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170136
SNCF

Copie, de préférence par voie électronique, des annexes suivantes au décret n° 2010-305 du 22...

23/03/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20170141
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)

Copie de l’ensemble des documents suivants concernant le programme des travaux sur la résidence...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170144
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication des annexes au contrat de partenariat public-privé constituant également les...

09/03/2017 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20170155
Mairie de Beauvais

Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170156
Mairie de Viviers-les-Lavaur

Communication du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement XX - X et X, ayant...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170159
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants : 1) la demande de transfert formée par l’exploitant d’un débit de...

09/03/2017 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Licence IV
Conseil 20170160
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant chacun des deux...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170161
Centre communal d'action sociale de Toulon (CCAS 83)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public n° 2016067...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public