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Travail Et Emploi/Emploi Public

Avis 20162816
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Les Vignes (EHPAD 08)

Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...

23/06/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière
Avis 20162942
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais (CGFPT 62)

Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente, Madame X.

21/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20162979
Université d'Aix-Marseille

Communication des décisions et avis du comité de sélection portant sur sa candidature en qualité...

21/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20162983
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

Consultation sur place de son entier dossier administratif.

21/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20162986
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)

Copie conforme de ses bulletins de traitement, sans aucune mention apposée, pour la période de...

21/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20162990
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre (CGFPT 58)

Communication de l'intégralité du procès-verbal émis par la commission administrative paritaire...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation
Avis 20162991
Mairie de Montpellier

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

21/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20162992
Mairie de Dijon

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20162998
Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)

Communication de l'audit relatif au conditions de travail et à l'absentéisme au SITCOM Côte Sud...

21/07/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Conditions de travail
Avis 20163038
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)

Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat : 1) le calendrier...

21/07/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20163039
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat : 1) le calendrier...

21/07/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20163040
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)

Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat : 1) le calendrier...

21/07/2016 Favorable/Sauf établissement de document Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20156129
Mairie de La Ciotat

Copie des documents suivants concernant le recrutement de Monsieur X : 1) la décision, l'arrêté...

04/02/2016 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20156132
Ministère de la défense

Copie de l'intégralité de son dossier médical détenu au centre médical des armées du Cannet-des-Maures.

04/02/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Armée Santé Dossier médical personnel
Avis 20156136
Mairie de Viroflay

Copie du procès-verbal du comité technique paritaire portant les modifications des horaires des...

04/02/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20156138
Ministère des affaires sociales et de la santé

Communication du procès-verbal de la séance du conseil supérieur de la fonction publique...

04/02/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière
Avis 20156150
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Ardennes (CGFPT 08)

Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 20...

04/02/2016 Défavorable/Appréciation Favorable Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation
Avis 20156153
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Demande de délivrance d'une copie, et non de consultation sur place, des documents suivants...

04/02/2016 Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Représentation
Avis 20156168
Mairie de Dreuil-lès-Amiens

Copie des documents suivants : 1) la délibération initiale instaurant une prime des agents...

04/02/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20156172
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)

Communication d'une copie de la « note interne » établie par la directrice de l'école...

04/02/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Institution scolaire