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Avis 20161438
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
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Avis 20161440
Direction départementale de la cohésion sociale de l’Isère (DDCS 38)
Communication d'une copie de son entier dossier médical détenu par le comité médical...
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Avis 20161446
Communauté de Communes du Canton d'Hucqueliers (CCCH)
Copie des documents suivants :
1) les éléments nécessaires fournis au centre de gestion du...
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Avis 20161451
Mairie de Grande-Synthe
Communication, de préférence par envoi de photocopies, des documents suivants :
1) au sujet de...
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Avis 20161457
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication d'une copie des documents sur la base desquels a été mesurée et présentée en mars...
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Avis 20161466
Mairie de Guessling-Hemering
Communication du bilan des tâches réalisées par sa cliente, agent communal, le 26 novembre 2015,...
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Avis 20161471
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication d'une copie des délibérations du conseil municipal de l'année 2015 relatives à la...
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Avis 20161474
Conseil départemental du Val-de-Marne
Demande d'envoi par courrier postal à son domicile d'une copie de son entier dossier...
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Avis 20161479
Ministère de l'intérieur
Consultation sur place, dans les locaux de l'hôtel de police du Havre, de son entier dossier...
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Avis 20161495
Mairie de Ceyrat
Communication d'une copie de l'ensemble des contrats et arrêtés concernant toutes les personnes...
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Avis 20161513
France Télévisions Publicité
Communication des documents suivants :
1) les notices d'information et contrats « Santé et...
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Avis 20161517
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le calendrier des prochaines séances des...
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Avis 20162725
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication de l'avis motivé du conseil académique établissant que son profil ne correspond...
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Avis 20162765
Pôle emploi
Communication des documents suivants relatifs à l'agence d'Orléans :
1) les copies des...
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Avis 20162810
Centre Hospitalier Bélair
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162811
Groupe Hospitalier Sud-Ardennes
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162812
Centre hospitalier de Manchester (Charleville Mézières)
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162813
Centre hospitalier de Vouziers
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162814
Centre Hospitalier de Nouzonville
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162815
Centre hospitalier de Fumay
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...