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Avis 20202186
Université de Lorraine
Communication des extraits des enregistrements sonores des séances du Conseil d’administration...
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Avis 20202652
Université de Lyon
Communication des documents suivants :
1) les annexes à la convention attributive d'aide...
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Avis 20202669
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Communication, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20202877
Premier ministre
Communication par voie électronique et par publication en ligne, sur la page...
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Avis 20202878
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'avenant signé à la...
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Avis 20202898
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20203129
Institut universitaire de technologie (IUT) de Mantes-en-Yvelines (IUT)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20214929
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, du décompte des voix obtenues...
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Avis 20215033
Université de Bourgogne-Franche-Comté
Communication de sa copie ou du document équivalent, justifiant de sa notation pour l'épreuve...
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Avis 20215059
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication de l'ensemble des communications le concernant, directement ou indirectement,...
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Avis 20215071
Ecole polytechnique
Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...
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Avis 20215374
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
Communication de l’ensemble des documents ayant fondé le classement et l’examen des dossiers...
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Avis 20215428
Université de Paris Cité
Communication de ses relevés de notes et diplômes de DEUG, Licence, Maîtrise en AES...
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Avis 20215494
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, par courriel électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier de...
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Avis 20215563
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication des documents concernant l'école ALGOSUP, récemment créée sur Vierzon.
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Avis 20215619
Université de Lorraine
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1) les...
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Avis 20215657
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie de l'ensemble des examens passés au premier et second semestre, par Monsieur X, dans le...
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Avis 20215886
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, des documents suivants, dans le cadre de sa deuxième semestre de...
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Avis 20215959
Université des Antilles
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des grilles d'évaluation et...
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Avis 20216043
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, d'une copie du courrier,...