Recherche - CADA

Eau Affaire courante

Avis 20183205
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183207
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183209
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183210
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183211
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183265
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183351
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183388
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183389
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20181467
Ministère des solidarités et de la santé

Communication du courrier titré « conséquences de la publication du nouvel arrêté relatif aux...

13/09/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Eau
Avis 20181491
Mairie de Sillans (38)

Communication du rapport d'expertise et inventaire local couvrant un réservoir de biodiversité...

12/07/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau POS-PLU
Avis 20181520
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 48)

Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents dénommés « Quelle eau...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181693
Mairie de l'Ile-de-Bréhat

Copie des documents suivants : 1) en ce qui concerne l'assainissement collectif : a) les études...

06/09/2018 Favorable/Sauf révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181694
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)

Copie des documents suivants : 1) le plan détaillé quartier par quartier du réseau de chaque...

06/09/2018 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...

06/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix

Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...

12/07/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181957
Mairie de Lifou

Communication des résultats d’analyses de l’eau de distribution publique de la commune pour les...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172395
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...

22/06/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172417
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Communication, par voie électronique, de l'ensemble du dossier (éventuelles annexes comprises)...

07/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20172447
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune Ariège Garonne (SIVOM 31)

Caractère communicable de l'ensemble des pièces du dossier de certificat d'urbanisme relatif au...

21/07/2017 Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Eau