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Environnement Affaire courante

Avis 20211751
Mairie de Clamart

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20211780
Mairie de Breteil

Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...

15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Budgets et comptes
Avis 20211800
Préfecture du Bas-Rhin

Communication, à la suite de l'avis défavorable donnée à sa candidature, des documents suivants...

15/04/2021 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20211810
Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix

Communication des éléments relatifs au contrôle et à la mise aux normes des installations...

15/04/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Inspection Pollution
Avis 20211857
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)

Communication, par consultation, du plan de zonage réglementaire à l'échelle du plan de...

15/04/2021 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20211920
Ministère de la Transition écologique

Communication, sous format électronique, des avis suivants cités au visa de l'arrêté du 31...

15/04/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20211944
RATP

Communication, à la suite de l'accident du 8 octobre 2014 dont son client a été victime, des...

15/04/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Accident
Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)

Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle

Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...

15/04/2021 Favorable/Sauf établissement de document Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Réutilisation Mise en ligne Musée
Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...

15/04/2021 Favorable/Sauf établissement de document Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Réutilisation Mise en ligne
Avis 20214580
Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain (BUCOPA)

Communication, par courriel, de l'intégralité de la présentation faite par Monsieur X, X, et...

02/09/2021 Défavorable/Préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies fossiles Installations classées
Avis 20214604
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)

Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...

02/09/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20214605
Préfecture du Bas-Rhin

Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...

02/09/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20214640
Muséum national d'histoire naturelle

Communication des éléments suivants, sur les trois dernières années (2018, 2019 et 2020) : 1) le...

02/09/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Musée
Avis 20214673
Mairie du Lavandou

Communication de la copie des documents suivants : 1) les études commandées par la commune à la...

23/09/2021 Favorable/Sauf article L311-5 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20214674
SAUR (83)

Communication de la copie des documents suivants : 1) les études commandées par la commune du...

23/09/2021 Favorable/Sauf article L311-5 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20214713
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris

Communication des résultats des analyses au plomb dans la zone chantier de la cathédrale...

23/09/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques