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Avis 20200485
Communauté de communes de l'Oisans
Communication de la copie des études préalables à l'élaboration du schéma de cohérence...
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Avis 20200634
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication de l'étude environnementale citée au sein du rapport de présentation de la...
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Conseil 20200811
Mairie de Champdor
Possibilité pour l'ancien maire de la commune de consulter les documents suivants :
1) l'ancien...
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Conseil 20201773
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Caractère communicable, à Madame X, dans le cadre d'un contentieux privé, des dossiers de...
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Avis 20201935
Préfecture de la Haute-Loire
Copie de la pièce annexe (demande des électeurs) à l'arrêté préfectoral n° SPB 2020-13 du 23...
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Conseil 20202044
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20202107
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous forme électronique, éventuellement de façon anonymisée, à la suite d'une...
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Avis 20202282
Communauté de communes Sèvre et Loire
Communication de l'ensemble des comptes rendus de suivi technique de la ZAC du Brochet à Vallet...
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Avis 20202300
Mairie d'Amfreville-la-Mi-Voie
Communication du dossier du projet de construction d’un centre de loisirs SH dans le Parc...
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Avis 20202402
Mairie de Torcy (77)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du dossier d'intégration des recommandations...
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Avis 20202435
Mairie de Reims
Copie, de préférence par courrier électronique, de l’ensemble des documents relatifs aux travaux...
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Avis 20202442
Préfecture de l'Hérault
Communication, sous forme dématérialisée, des documents relatif au plan local d’urbanisme (PLU)...
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Avis 20202454
Mairie d'Amblainville
Copie, par courrier électronique, de l'avis de valeur donné par le service des Domaines le 11...
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Avis 20202472
Tribunal judiciaire d'Avignon
Copie des commissions 84‐09‐004 et 84‐09‐005, concernant respectivement, Monsieur X et Monsieur...
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Avis 20202510
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, des documents...
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Avis 20202514
Mairie de Maurepas
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, de la note de...
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Avis 20202554
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication du rapport de l'ARS émis dans le cadre d'une demande de permis de construire (PC...
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Avis 20202723
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication de la liste des biens préemptés par la mairie depuis 2010 comprenant notamment la...
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Avis 20202730
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, dans le cadre des travaux de requalification de la rue Beauvau à Marseille...
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Avis 20202771
Conseil départemental de l'Aube
Communication du compte rendu de réunion en date du 25 octobre 2019 du service local...