Recherche - CADA

Industrie

Avis 20131987
Mairie de Cilaos

Copie de la liste des marchés publics passés par la commune concernant les années 2011 et 2012,...

14/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131994
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain

Communication d'une copie de l'entier rapport d'inspection établi en 2012 à la suite du contrôle...

14/05/2013 Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Contrôle
Avis 20131999
RATP

Communication de l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation par le conseil...

04/07/2013 Irrecevable/Tardive Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20132004
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Communication du bordereau des prix unitaires relatif au marché public ayant pour objet la...

14/05/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132013
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de la forêt de Rambouillet

Caractère communicable, de préférence par courrier électronique, à la société Transpacités...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...

06/06/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132038
Mairie de Paris

Copie, sous format numérique, de la convention de délégation de service public du 29 septembre...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132040
Centre régional de formation de Tours (CRF 37)

1) communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre concernant les années 2011 et...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132043
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132048
Ministère de la défense

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132058
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication de l'avis du 11 mars 1970 du Comité consultatif départemental de l'équipement...

14/05/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Grande distribution
Avis 20132061
Direction générale des douanes et droits indirects

Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Avis 20132062
Direction générale des douanes et droits indirects

Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Avis 20132088
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132093
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants concernant deux marchés publics : 1) le rapport détaillé des...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132096
Mairie de Cuincy

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal décidant de déclasser le...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132099
Mairie de Fontainebleau

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la démolition de...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132119
Mairie de Draveil

Caractère communicable à un administré, sur support papier, alors qu'il en sollicite la...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132129
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 305 de...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132131
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public