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Industrie

Avis 20133911
Conseil général du Jura

Communication, par voie électronique, d'une copie du rapport annuel de la délégation de service...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133918
Mairie de Dechy

Communication des documents suivants : 1) la liste des marchés publics que la ville a conclue...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133921
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie du rapport d'analyse des offres se rapportant à la consultation en vue de la sélection...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133937
Service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or (SDIS 21)

Communication de l'intégralité du procès-verbal de réception du lot n° 6 « menuiserie...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133943
Ministère de la défense

Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133945
Syndicat mixte du développement durable de l'Est Var pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers (SMIDDEV)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de tri-conditionnement de...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133963
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131749
Société d'équipement du département de l'Aisne (SEDA)

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

25/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131756
Ministère de l'économie, des finances

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants demandés...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20131793
Préfecture des Landes

Communication, par cédérom, de l'ensemble des pièces du dossier mettant en cause sa cliente...

25/04/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture
Avis 20131794
Communauté de Communes de la baie du Mont Saint Michel

Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention de...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20131800
Mairie de Marseille

Caractère communicable au titulaire d’une délégation de service public ayant pour objet...

25/04/2013 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20131802
Communauté d'agglomération du Grand Rodez

Caractère communicable des quatre projets architecturaux concernant la maîtrise d'œuvre du musée...

25/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131809
Institut régional des sourds et aveugles de Marseille - IRSAM

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de...

04/07/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold

Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...

25/04/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade

Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131840
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Communication des documents suivants demandés auprès de la sous-direction du Fonds social...

25/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément Subvention