Recherche - CADA

Environnement

Avis 20185785
Préfecture de l'Hérault

Communication sous format électronique par mail en priorité, ou sous format papier, des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185810
Préfecture de l'Ariège

Communication, sous forme numérisée de préférence, des courriers, des courriels et des documents...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185818
Mairie de Dhuizel

Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet

Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190003
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication des documents suivants : 1) le deuxième rapport de manquement administratif...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20190033
Agence française pour la biodiversité

Communication du rapport rédigé suite à la visite effectuée conjointement par la direction...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190096
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des rapports d'inspections effectuées, en 2016, sur les installations de stockage...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190118
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20190326
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Copie, sous forme d’un CD-Rom ou par voie électronique, des documents suivants : 1) le décret...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190340
Mairie de Paris

Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel 31/08/2019
Avis 20190346
Métropole Nice Côte d'Azur

Copie par voie papier ou par une adresse de téléchargement des documents suivants : 1) la carte...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20190396
Mairie de Bèze

Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190504
Ministère de l'économie et des finances

Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, au format papier, du contrat...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190576
Mairie de Saint-Victoret

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'expertise de la société X en date du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20191289
Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif

Caractère communicable, à d'autres personnes que le propriétaire, du compte rendu des contrôles...

06/06/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20191331
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Caractère communicable, à une association, d'un plan topographique réalisé par un bureau de...

17/05/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Conseil 20191603
Préfecture maritime de l'Atlantique

Caractère communicable des documents suivants, relatifs au naufrage du navire « Grande America...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Transport maritime et fluvial
Avis 20191662
Mairie de Tours

Communication du plan de localisation de leur siphon disconnecteur relatif à leur logement situé...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Conseil 20192131
Mairie de Louviers

Caractère communicable, à un administré, des documents relatifs au dépôt de produits amiantés...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante
Conseil 20193287
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Caractère communicable, par publication en ligne, en l'absence du consentement des personnes,...

18/07/2019 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles