-
Avis 20141054
Mairie d'Epagny
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du tableau de classement de la voirie communale...
-
Avis 20141076
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie de l'autorisation donnée par les anciens propriétaires de la parcelle cadastrée 562...
-
Avis 20141202
Mairie de Wissant
Copie de documents relatifs au projet de reconstruction de la digue :
1) la délibération du...
-
Avis 20141209
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical actant la...
-
Avis 20141262
Préfecture des Yvelines
Communication, de préférence sous forme numérique, des documents suivants :
1) les statuts de...
-
Avis 20141355
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par le centre des impôts fonciers de Châlon-sur-Saône, concernant une...
-
Avis 20136028
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, au format papier ou électronique, de documents relatifs au projet de prolongation de la...
-
Avis 20136043
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic réalisé sur un bâtiment situé 48 rue de Paris.
-
Avis 20136070
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du dossier déposé par ERDF le 28 février 2013 en vue d'obtenir une déclaration...
-
Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy
Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette :
1) la délibération...
-
Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg
Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...
-
Avis 20140241
Mairie de Tréffiagat
Communication d'une copie du rapport d'expertise sur l'état du pont reliant Tréffiagat-Léchiagat...
-
Avis 20140303
Mairie de Tarascon
Copie de l'arrêté municipal de création de la parcelle cadastrée section ZS 13 entraînant...
-
Avis 20140505
Mairie d'Alençon
Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...
-
Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
-
Avis 20142906
Mairie de Martailly-les-Brancion
Copie des délibérations adoptées lors des conseils municipaux des 15 février et 12 avril 2013,...
-
Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération autorisant le président de la communauté de...
-
Avis 20143031
Conseil général du Jura
Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
-
Avis 20143032
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie de documents concernant le remembrement, l'aménagement et l'équipement d'une zone de 88...
-
Avis 20143066
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Communication du complément d'étude de trafic du contournement du Puy-en-Velay demandé au centre...