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Avis 20191792
Université de Lorraine
Consultation, dans le cadre de la publication de sa thèse, des documents suivants :
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Avis 20192086
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Languedoc-Roussillon (CARSAT 30)
Communication dans le cadre d'une recherche familiale personnelle des relevés de carrière de...
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Avis 20191892
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie postale à son domicile, à ses frais, de son dossier médical (compte...
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Avis 20193082
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Consultation des archives de l'ambassade de France à Bangui (République Centrafricaine) pour les...
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Avis 20193738
Conseil départemental de la Meuse
Communication des documents relatifs aux marchés publics « truqués » de la Meuse.
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Avis 20195416
Mairie de Joinville
Communication de la liste des souscripteurs, conservée dans les archives de la commune, pour...
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Avis 20186070
Ministère de la Justice
Communication, sous format électronique par mail, des documents relatifs à l'accident de la voie...
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Avis 20186239
Mairie du Lavandou
Consultation des documents originaux suivants reproduits dans le rapport de présentation du PLU...
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Avis 20193446
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication de la copie des autorisations d'urbanisme archivées, à partir de 1948, sur...
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Avis 20194546
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Copie du mémoire de proposition à la nomination ou à la promotion dans l'ordre national de la...
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Avis 20195373
Ministère des Armées
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son père Monsieur X né le X et décédé le X,...
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Avis 20195606
Ministère des Armées
Copie d'un extrait détaillé des services militaires de feu son père, Monsieur X né presumé en...
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Avis 20195766
Mairie de Louviers
Consultation des tables décennales pour la période 1903 à ce jour.
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Avis 20196142
Centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes
Communication, dans le cadre d'une recherche généalogique, du dossier médical de son ancêtre,...
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Avis 20195922
Ministère de l'Intérieur
Communication, par consultation, de son dossier « contentieux », archivé dans les services du ministère.
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Avis 20191948
Mairie de Saint-Martin-Vésubie
Consultation des archives communales, notamment les registres des délibérations et des arrêtés...
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Avis 20192252
Mairie de Sauvagnat-Sainte-Marthe
Communication de la copie du permis de construire délivré à Monsieur X, le 27 novembre 1979 sous...
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Avis 20194977
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication de la copie de l'acte de naissance de son grand-père Monsieur X, décédé le X.
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Avis 20203441
Ministère des armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) une copie de son dossier médical...
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Avis 20201542
Centre hospitalier régional d'Orléans
Copie, de préférence au format numérisé en couleur, des documents suivants :
1) le registre de...