Recherche - CADA

Eau

Avis 20144188
Mairie de Montchauvet

Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144194
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette

Copie de l'intégralité des documents, et courriers de la Direction départementale des...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...

11/12/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144323
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Copie de l'arrêté préfectoral portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son...

22/01/2015 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144325
Syndicat mixte d'assainissement de la Seille Aval

Copie, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants, sachant qu'une délibération du comité...

11/12/2014 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents Eau
Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon

Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20144348
Mairie de Royaumeix

Copie de l'arrêté communal portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son domicile...

11/12/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20183654
Mairie d'Arles

Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183874
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

Communication de l'entier dossier d'installation de fosse septique de son voisin foncier,...

10/01/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183899
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Bort-les-Orgues

Communication en sa qualité de conseiller municipal, de préference par courriel des études...

10/01/2019 Favorable/Sauf loi spéciale Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Risques chimiques et radiologiques
Avis 20183997
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20184137
Mairie de Vannecourt

Communication, par voie électronique ou à défaut au format papier après l'acceptation du devis...

28/02/2019 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184151
Mairie de Saint-Romain-en-Viennois

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184152
Mairie de Saint-Marcellin-lès-Vaison

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'assainissement collectif.

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184727
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au dossier de demande...

21/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20190475
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)

Caractère communicable d'une lettre anonyme, ayant conduit à des recherches puis à une décision...

28/02/2019 Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20182993
Mairie de Maubec

Communication de documents dans le cadre d'un certificat d'urbanisme négatif notifié par arrêté...

31/03/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau POS-PLU
Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas

Communication des documents suivants : 1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183623
Société AGUR

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...

31/03/2019 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20183624
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...

31/03/2019 Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau