Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20160194
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie

Consultation des documents suivants : 1) le dossier de consultation des entreprises concernant...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160201
Centre hospitalier territorial de Nouméa

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160225
Mairie de Roura

Copie, de préférence par voie électronique (CD, DVD, lien de téléchargement, etc.) des documents...

03/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160236
Mairie de Poissy

Copie, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérique, des documents suivants...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160238
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)

Copie des marchés publics ayant pour objet le mandatement de vétérinaires certificateurs...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20160253
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Caractère communicable des derniers rapports annuels et des comptes de résultats du délégataire...

04/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20160262
Parc naturel régional du Queyras

Communication des documents suivants concernant le marché public référencé PNQR 2015 M12...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160281
Préfecture de l'Hérault

Communication du courrier adressé au président de la métropole de Montpellier lui demandant s'il...

18/02/2016 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20160285
Mairie de Plaisir

Communication du bordereau des prix unitaires de la société X SIGNALISATION, attributaire du lot...

18/02/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160290
Mairie de Chalo-Saint-Mars

Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, des documents suivants, à la...

18/02/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infractions
Conseil 20160291
Mairie d'Aix-en-Provence

1) caractère communicable, au Fonds européen de développement régional (FEDER - antenne de...

31/03/2016 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160307
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Communication de la liste complète des projets des pôles de compétitivité (a minima, des projets...

18/02/2016 Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Agriculture Industrie
Avis 20160316
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160317
Mairie de Clamart

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160348
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Communication du rapport, remis en septembre 2015, relatif à la mission confiée à l'Inspection...

18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément
Avis 20160354
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Communication du texte intégral, titre et date compris, par lequel l'INSERM a délégué à INSERM...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Recherche développement
Avis 20160369
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Copie des documents suivants relatifs à la décision de la CNAC en date du 21 mai 2015 autorisant...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution
Conseil 20160372
Mairie de Longjumeau

Caractère communicable, à des tiers, de l'étude de programmation urbaine « Les Hauts de...

18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160374
Communauté de communes du pays d'Olmes

Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la station...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20160387
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Copie, sous format électronique, ou, à défaut, en version papier, de l'intégralité du dossier de...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs